Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Tentation
Champagne Louis de Sacy, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4021831
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
Cuvée Tentation de Champagne Louis de Sacy

Présentation de la marque Cuvée Tentation

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Tentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy domicilié(e) 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 780 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Louis de Sacy, M. Liquette Jean-François domicilié(e) 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France.

La marque Cuvée Tentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Tentation est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Champagne Louis de Sacy a également déposé les autres marques suivantes : Louis de Sacy , LOUIS DE SACY , CHAMPAGNE LOUIS DE SACY , MAGYS , BAL DES ARTS , Ice Sea , AS DE COEUR , GRAND SOIR , LAURENT DAUPHIN , “ Cuvée Nue ”


Champagne Louis de Sacy, Société Anonyme - 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France - SIREN 336780861


Champagne Louis de Sacy, M. Liquette Jean-François - 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).